Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCARGOT DE FONTAINE
GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3771774
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2020
L\'ESCARGOT DE FONTAINE de GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE

Présentation de la marque L'ESCARGOT DE FONTAINE

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESCARGOT DE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE domicilié(e) 2 allée d'Helsinki 67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque L'ESCARGOT DE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARGOT DE FONTAINE est expirée depuis le 5 octobre 2020.

GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : BILLOT EN BOURGOGNE DEPUIS 1996 , PRITI , MAITRE DIETRICH , LOIC D'ARTIMONT , CROC'QUILLAGES , FRANCAISE DE GASTRONOMIE , WILLM , FRANCAISE DE GASTRONOMIE L'EXCELLENCE , BILLOT , Française de Gastronomie Restauration


GROUPE FRANCAISE DE GASTRONOMIE, SOCIETE ANONYME - 2 allée d'Helsinki 67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 558503371


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Plats cuisinés à base d'escargots, escargots frais (non vivants), escargots préparés, conservés, congelés ; oeufs d'escargots pour la consommation ; mollusques comestibles non vivants. ;

Petits fours, feuilletés, produits pour l'apéritif, tous ces produits notamment à base d'escargots. ;

Services de traiteur.